A.E.J.S. ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE JANSON DE SAILLY, association reconnue d'utilité publique (Décret du 8 mars 1935), 106, rue de la Pompe, 75116 PARIS.
Numéro de dépôt :
1274388
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1994
Présentation de la marque JS 1984
Déposée le 30 mai 1984 par A.E.J.S. ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE JANSON DE SAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JS 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.E.J.S. ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE JANSON DE SAILLY, association reconnue d'utilité publique (Décret du 8 mars 1935), 106, rue de la Pompe, 75116 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque JS 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JS 1984 est expirée depuis le 30 mai 1994.
A.E.J.S. ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE JANSON DE SAILLY a également déposé les autres marques suivantes : JANSON DE SAILLY 1984
A.E.J.S. ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE JANSON DE SAILLY, association reconnue d'utilité publique (Décret du 8 mars 1935), 106, rue de la Pompe, 75116 PARIS. - France
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Vêtements, ceintures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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